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TEST ** Commune de Saint-Jean-de-Moirans ** TEST
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  • Révision du PLU
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    • PLU arrêté le 24 avril 2018
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Fil d'Ariane

  1. Accueil

PLU approuvé le 28 février 2019

 

Le Conseil Municipal a approuvé le PLU par délibération n° 2019/28/02/03 du  28 février 2019.

  • En savoir plus sur PLU approuvé le 28 février 2019

Télécharger le dossier complet

Soumis par F.Pernoud le sam 09/03/2019 - 17:36
  • En savoir plus sur Télécharger le dossier complet

Diaporama réunion publique du 12 février 2019

Soumis par F.Pernoud le dim 17/02/2019 - 23:32
  • En savoir plus sur Diaporama réunion publique du 12 février 2019

Observations du public

Soumis par F.Pernoud le sam 26/01/2019 - 18:13
  • En savoir plus sur Observations du public

Diagnostic agricole

Soumis par F.Pernoud le mer 21/11/2018 - 22:31
  • En savoir plus sur Diagnostic agricole

Présentation du diagnostic

Soumis par F.Pernoud le mer 21/11/2018 - 22:13
  • En savoir plus sur Présentation du diagnostic

Note de présentation

Soumis par F.Pernoud le jeu 25/10/2018 - 23:00
  • En savoir plus sur Note de présentation

Avis GRTgaz du 25 juin 2018

Soumis par F.Pernoud le mar 23/10/2018 - 00:06
  • En savoir plus sur Avis GRTgaz du 25 juin 2018

PLU - Avis DDT

Soumis par F.Pernoud le lun 22/10/2018 - 23:48
  • En savoir plus sur PLU - Avis DDT

PLU - Avis DDT Annexe 2

Soumis par F.Pernoud le lun 22/10/2018 - 23:46
  • En savoir plus sur PLU - Avis DDT Annexe 2

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